Le Centre Aquatique AQUA’TLANTIS est un établissement privé d’activités aquatiques accessible à tous les clients ayant un abonnement trimestriel, annuel, à la séance ou une carte donnant droit aux activités proposées par le Centre.
Le Centre Aquatique est exploité et géré par M. Yann Le Goff. Les activités sont encadrées par du personnel compétent et diplômé.
Un certificat médical de non contre-indications à la pratique des activités proposées aux adultes et aux enfants est obligatoire pour toute inscription et est à transmettre avant le début de l’activité. Ce certificat est ensuite valable 3 ans. En cas de refus de fournir un certificat médical, une décharge devra être signée par l’adhérent.
Chaque adhérent se verra remettre une carte magnétique d’Atlante, correspondant aux frais d’inscription et de gestion de leur dossier informatique et permettant l’identification des adhérents, à chaque entrée dans le Centre.
Le centre aquatique AQUA’TLANTIS est composé d’un Espace Plage avec un bassin de 11 m x 6 m50, d’un espace vestiaires, d’un espace accueil et d’un espace détente.
En pénétrant dans l’enceinte du Centre Aquatique AQUA’TLANTIS, toute personne se soumet aux dispositions du présent règlement intérieur. Elle devra se conformer aux instructions données par le personnel du Centre et respecter les recommandations et interdictions affichées dans l’établissement.
Le présent règlement a pour objet d’organiser le bon fonctionnement de l’établissement et le maintien de la sécurité des usagers.
Il ne fait pas obstacle, par ailleurs, à l’application des lois en vigueur ainsi qu’aux dispositions spéciales que peut prendre à tout moment l’autorité administrative, compte tenu des circonstances.

 

Article 1 – Objet
Le fonctionnement général de l’établissement est confié au Gérant ou à son représentant en son absence. L’utilisation de l’établissement par le public est soumise aux recommandations du présent règlement intérieur.

 

Article 2 – Généralités
2.1 – Le Gérant ou son représentant pourra, à tout moment, prendre toutes mesures pour la sécurité du public. Celui-ci est invité à se conformer aux instructions du personnel.
2.2 – Il est interdit de fumer en tout lieu de l’établissement. Il est strictement interdit d’introduire ou consommer dans l’établissement des produits toxiques et des substances interdites par la loi (alcool, drogue, etc.) ainsi que de pénétrer avec des bouteilles en verre ou autre objet présumé dangereux.
2.3 – Les actes de nature à dégrader les espaces, équipements ou matériels du Centre Aquatique ou à nuire à son bon fonctionnement ou à la tranquillité des usagers, sont interdits. Les usagers sont considérés comme pécuniairement responsables de toutes dégradations qui pourraient être causées de leur fait aux matériels, aux vestiaires et autres installations. Des poursuites judiciaires pourront être engagées à leur encontre par le Gérant de l’établissement. Les réparations résultant de ces dommages seront effectuées par le Centre et aux frais de l’usager.
2.4 – Le matériel à usage aquatique, pédagogique ou ludique, est la propriété du Centre AQUA’TLANTIS. Un certain nombre est mis gratuitement à disposition des usagers sous la responsabilité du personnel du Centre, lors des créneaux Piscine Libre. La libre utilisation des équipements et matériels par les mineurs est placée sous la surveillance et la responsabilité de leurs parents ou des personnes qui en ont la garde.
2.5 – Le public est tenu de respecter la propreté des espaces et les équipements. Les ordures, papiers, débris ou objets quelconques doivent être jetés dans les poubelles disposées à cet effet.
2.6 – Sont interdits à l’intérieur du Centre AQUA’TLANTIS :
– les animaux
– la nudité partielle ou totale
– les chewing-gums et le fait de cracher
– les personnes en état d’ivresse, d’agitation anormale ou sous psychotropes
– les personnes atteintes ou suspectées de maladies contagieuses (circulaire du 13 mars 1975 du ministère de la santé publique)

2.7 – A l’exception d’un cas de force majeure, l’utilisation du matériel de sauvetage et d’incendie est uniquement réservée aux membres du personnel de l’établissement.

 

Article 3 – Ouverture et fermeture du Centre Aquatique

3.1 – Les horaires et périodes d’ouverture du Centre Aquatique sont affichés à l’entrée de l’établissement. Le Centre est ouvert du lundi au dimanche durant toute l’année, à l’exception des deux semaines des vacances scolaires de Noël, d’une semaine aux vacances de printemps et du mois d’Août.
3.2 – Des fermetures exceptionnelles du Centre peuvent être décidées, notamment pendant les périodes de fermeture technique obligatoire, pour permettre la réalisation de travaux ou assurer l’entretien du Centre, pour l’organisation de manifestations, ou par suite de circonstances particulières rendant l’espace aquatique impraticable et dangereux.
3.4 – Le public est tenu de quitter le bassin à la fin de chaque séance qui lui est imparti.
3.5 – En cas d’incident, l’équipe du Centre Aquatique AQUA’TLANTIS pourra procéder temporairement à la fermeture de l’accueil, à l’évacuation du bassin ou tout autre lieu occupé par du public.
3.6 – L’accès au bassin et à l’Espace Plage est formellement interdit en l’absence des Maîtres-Nageurs Sauveteurs.

 

Article 4 –Tarification –Paiement – Absences
4.1 – Les tarifs en vigueur sont affichés dans le hall d’accueil. Ils peuvent être révisés une fois par période de 12 mois.
4.2 – Toute personne pénétrant dans l’établissement est tenue d’acquitter un droit d’entrée inhérent à la catégorie à laquelle elle appartient et au cours auquel elle se rend.
4.3 – Plusieurs formules sont proposées : à la séance, au trimestre ou à l’année ; cartes de 5 ou 15 séances pour certaines activités; carte spécifique en période estivale ; à la séance ou par cartes de 10 entrées pour les séances de Piscine Libre. Des réductions peuvent être appliquées à toute personne justifiant des conditions d’obtention de ces tarifs réduits.
4.4 – Tout abonnement est strictement personnel et non cessible. Les usagers devront s’acquitter de frais de dossier, chaque année. Une carte d’Atlante magnétique et nominative leur sera alors remise, valable une saison. Les adhérents devront badger avec leur carte à l’accueil lors de chaque séance.
4.5 – Les prestations à la séance sont payées en ligne via le site internet, ou à l’accueil par anticipation au trimestre ou à l’année.
4.6 – Remboursement ou report d’activité
Les remboursements ou les reports d’activité seront pris en compte uniquement pour les personnes présentant un certificat médical, à la date de la présentation de ce certificat, rédigé obligatoirement par un médecin généraliste, attestant d’une interruption d’activité de plus de 30 jours, adressé par courrier en recommandé avec accusé de réception.
Dans le cas d’une annulation d’inscription, seuls seront remboursés les acomptes dont la demande aura été effectuée au minimum 4 semaines avant le début de l’activité.
Certains cas extrêmes pourront être étudiés par la Direction.
4.7 – Absences
Chaque adhérent a la possibilité de récupérer une séance en cas d’absence, dans la limite d’une séance par mois et dans la période de l’abonnement choisi.

 

Article 5 – Vestiaires
5.1 – Les espaces communs des vestiaires sont mixtes.
5.2 – La nudité, dans les espaces communs, est strictement interdite y compris dans les douches collectives.
5.3 – Les usagers se doivent de respecter la propreté des vestiaires. Ils sont tenus de se déchausser avant de pénétrer dans la circulation menant aux vestiaires.
5.4 – Le public est tenu d’utiliser les cabines de déshabillage ou les vestiaires collectifs mis à leur disposition, tant à l’arrivée qu’au départ.
5.5 – Des casiers sont à la disposition du public qui doit veiller à la bonne fermeture de ceux-ci. Le Centre AQUA’TLANTIS ne pourra être tenu responsable de leur mauvaise utilisation.
5.6 – Le public est tenu de remettre les bracelets en place sur les serrures des casiers.

 

Article 6 – L’espace Plage
6.1 – Généralités
Le bassin est sous la surveillance constante du personnel qualifié, titulaire du Brevet d’Etat d’Educateur Sportif des Activités de la Natation. Ce personnel s’assure en outre du bon fonctionnement de l’ensemble du Centre Aquatique et notamment de la discipline au sein de l’établissement.
Toute personne constatant un danger imminent pour la sécurité des usagers doit immédiatement le signaler aux Maîtres-Nageurs Sauveteurs.
Les Maîtres-Nageurs Sauveteurs ont toute autorité pour exclure d’éventuels usagers au comportement irresponsable, à risque ou présentant un danger avéré.
6.2 – Hygiène
Les bermudas, shorts, caleçons, tee-shirt, monokini, paréo et combinaisons intégrales ne sont pas autorisés.
Les bébés doivent être équipés d’un maillot de bain ou d’une couche piscine.
Le port du bonnet de bain est obligatoire pour tous.
Les baigneurs doivent prendre une douche complète savonnée, avant d’accéder au bassin et respecter le passage obligatoire dans le pédiluve.
Les crèmes solaires, maquillage ou tout autre produit corporel de nature à souiller l’eau, ne sont pas autorisés.
6.3 – Sécurité
Par mesure de sécurité, il est interdit de courir sur les plages, de plonger dans le bassin, de pousser, faire sauter ou faire plonger d’autres personnes dans le bassin, de laisser les enfants sans surveillance près du bassin, du pédiluve, ou tout autre lieu dans l’établissement.
Les poussettes et landaus ne peuvent accéder à l’Espace Plage.
6.4 –Enfants
Les parents doivent obligatoirement accompagner leurs enfants jusqu’aux vestiaires et les aider à se changer si nécessaire, avant et après les cours.
Les parents doivent obligatoirement récupérer leurs enfants à l’intérieur de l’établissement. Un enfant ne pourra quitter l’établissement seul pour rejoindre une personne restée sur le parking.
L’accès à l’Espace Plage en Piscine Libre est interdit aux enfants de moins de 10 ans non accompagnés d’une personne majeure. L’enfant est placé sous la responsabilité de l’accompagnateur, y compris durant la baignade. En aucun cas, un enfant de moins de 10 ans ne peut se baigner en dehors de la présence d’un adulte responsable à ses côtés, en tenue de bain, capable d’assurer sa surveillance permanente. La responsabilité du Centre AQUA’TLANTIS ne saurait être engagée en cas d’accident.

 

Article 7 – Objets précieux
7.1 – Les sacs et effets sont placés sous la responsabilité de leur propriétaire. Le personnel du Centre AQUA’TLANTIS recommande vivement au public de les laisser dans les casiers, fermés à clé.
7.2 – L’équipe du Centre AQUA’TLANTIS recommande au public d’éviter le port de bijoux (bagues, bracelets, boucles d’oreilles, …) pour aller se baigner.
7.3 – L’équipe du Centre AQUA’TLANTIS décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou de détérioration des effets personnels.

 

Article 8– Accidents – Evacuations
8.1 – Généralités :
Le personnel du Centre AQUA’TLANTIS est autorisé à prendre toutes décisions propres à assurer la sécurité et le bon ordre à l’intérieur du Centre. Pour ce faire, il demeure juge de l’opportunité des mesures qui s’avèrent nécessaires en cas d’urgence (évacuation, appel aux services de secours, expulsion des contrevenants, injonction, avertissement…). Les usagers doivent se conformer aux décisions prises par le responsable de l’établissement.
8.2 – En cas d’incident, d’accident ou de dysfonctionnement, prévenir immédiatement les Maîtres-Nageurs Sauveteurs du Centre AQUA’TLANTIS, seuls habilités à déclencher le processus d’intervention approprié et en faire consigner les circonstances sur la déclaration d’accident.
8.3 – En cas d’accident, l’évacuation du bassin peut être ordonnée par les Maîtres-Nageurs Sauveteurs.
8.4 – Lorsqu’un ou plusieurs Maîtres-Nageurs Sauveteurs sont amenés à effectuer une intervention ne permettant pas d’assurer et de garantir la sécurité et la surveillance dans l’ensemble de l’établissement, le responsable du Centre Aquatique se réserve le droit d’évacuer le bassin et ce, pour une durée indéterminée.

 

Article 9 – Ordre et discipline
Dans l’ensemble du Centre Aquatique, et de manière non-exhaustive, il est interdit :
– de pénétrer sur les plages en tenue de ville. Les visiteurs pourront utiliser l’Espace Détente
– de marcher sur les plages et dans les vestiaires en chaussures
– de dessiner ou tracer des inscriptions sur les murs
– d’introduire des bouteilles en verre
– de produire des bruits gênants par leur intensité, leur durée ou leur caractère agressif, tels que ceux produits par les cris
– d’user des instruments de musique, sifflet, sirène ou appareils analogues ainsi que des jouets ou appareils bruyants
– d’apposer des affiches ou articles publicitaires, sans avoir requis au préalable, l’autorisation de la Direction
– de se livrer à des jeux ou des actes pouvant porter atteinte à la tranquillité du public ou aux bonnes mœurs
– de photographier ou filmer à des fins personnelles ou professionnelles, sans autorisation préalable de la Direction.

 

Article 10 –Le personnel
10.1 – L’ensemble du personnel se tient à la disposition du public pour l’accueillir, l’orienter et le renseigner. Il est chargé, chacun en ce qui le concerne, de l’application du présent règlement.
10.2 – L’Espace Plage est placé sous la surveillance permanente d’un ou deux Maitres-Nageurs Sauveteurs attachés à l’établissement. Ils assurent la responsabilité du bon fonctionnement du Centre aquatique, de la surveillance des usagers et de leur sécurité. Ils sont qualifiés pour prendre toutes dispositions nécessaires en cas de non-respect du présent règlement (avertissement, expulsion sans remboursement, etc.).
10.3 –Seul le personnel du Centre AQUA’TLANTIS peut enseigner et encadrer des activités sportives à caractère commercial.
10.4 – Le Gérant ou son représentant pourra, à tout moment, prendre toutes mesures pour la sécurité du public. Celui-ci est invité à se conformer aux instructions du personnel.

 

Article 11 – Assurances et Affichages
Lors des différents cours dispensés dans l’établissement, la police d’assurance du Maître-Nageur Sauveteur se suffit à elle-même pour couvrir tous les risques liés à la pratique des activités de la natation.
Tous les diplômes et certificats attestant de la compétence des Maîtres-Nageurs Sauveteurs sont obligatoirement affichés.
Les polices d’assurance, la déclaration de l’établissement auprès de la Direction Départementale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale ainsi que les différents résultats relatifs à la qualité de l’eau sont également affichés.

 

Article 12 –Respect du règlement
12.1 – Après avoir accompli les formalités d’entrée et en toutes circonstances, les usagers sont tenus de se conformer au présent règlement. En cas de non-respect, il pourra être procédé à l’expulsion du ou des usagers concernés, voir à l’engagement de poursuites légales.
12.2 – L’équipe du Centre AQUA’TLANTIS décline toute responsabilité en cas d’accident survenu à la suite de la non observation du présent règlement.
12.3 – L’équipe du Centre AQUA’TLANTIS décline également toute responsabilité en cas de vol ou de perte de tout objet ou valeur introduit dans l’établissement.
Article 13 – Plan d’Organisation des Secours
Le Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours, établi conformément au décret du 15 avril 1991 relatif à la surveillance et à l’aménagement des activités de la natation et son arrêté d’application du 16 juin 1998, fait partie intégrante de ce règlement et est affiché à l’accueil.
Le Plan d’Evacuation est également affiché à l’entrée de l’établissement.